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titre: "Fiche processus — Management du système QSSE"
code: "AGAP-PROC-08-A"
famille: "Processus de management"
pilote: "Responsables QSSE"
co_pilote: "Animateurs QSSE"
auteur: "AGAPE QSSE"
approbateur: "Président"
mise_a_jour: "2026-06-18"
source: "FICHE_PROCESSUS_QSE_VERSION_A_2026.pptx"
statut: "Exploitable site interne"
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# Management du système QSSE — AGAP-PROC-08-A

## Pilotage du processus

- **Pilote(s) :** Responsables QSSE
- **Co-pilote(s) :** Animateurs QSSE
- **Processus en interaction forte :** Stratégie et Gouvernance · Réalisation · Ressources Humaines · Technique · Achats et sous-traitance

## Finalité

Mettre en place un Système de Management QSSE (avec des objectifs pertinents et adaptés aux enjeux des entreprises) et en assurer la surveillance, la mesure et l'amélioration continue.

## Activités

- Conseiller la Direction Générale à l'élaboration de la politique et des objectifs QSSE
- Élaborer et animer le SMQSSE
- Assurer la veille et la conformité réglementaire
- Gérer et analyser les dysfonctionnements
- Réaliser des audits internes / externes
- Définir les risques et opportunités en matière de QSSE

## Données d'entrée

Orientation stratégique des entreprises · Besoins et attentes des parties intéressées · Politique et objectifs QSSE · Veille réglementaire et normative · Recommandations des organismes de prévention · Satisfaction client · Cartographie des risques · Opportunités d'amélioration · Dysfonctionnements (incidents, accidents, non-conformités) · Rapports d'audits internes/externes.

## Données de sortie

Document Unique · Analyse environnementale · Système de Management QSSE · Documents de chantiers conformes (PPSPS, PDP…) · Communication QSSE (REX, causeries, notes d'information…) · Plans d'action du processus · Rapports d'audits internes · Visites chantiers / rapports · Analyse des dysfonctionnements · Conformité réglementaire.

## Outils / Actions de suivi

Revue de direction · Revues QSE · Réunions QSE / Direction AGAPE / Direction des entreprises · Réunions Responsables QSE / Animateurs QSE · Points avec les pilotes de processus / responsables de service · Procédures socles · Revue de processus · Reporting · Logiciels QSE · Visites de chantiers / agences.

## Indicateurs

Accidentologie : TF, TG, % d'accidents par typologie · Nombre d'audits et de visites QSSE · Taux de satisfaction client · Réclamations (nombre et temps de traitement) · Communication QSSE (nombre et taux de participation) · Nombre de FNC · % de risques significatifs (DUER et AES) · Consommations en énergie · Taux de valorisation des déchets.

## Analyse SWOT

### Forces
Implication de l'encadrement · Intégration du service QSE au niveau des entreprises membres AGAPE (réactivité, proximité terrain).

### Faiblesses
Faibles remontées d'informations (SD, bonnes pratiques, satisfaction client) · Culture environnement insuffisante · Outil de veille réglementaire non pertinent · Dynamique QSE (démarches, actions, documentation, reporting…).

### Opportunités
Solutions innovantes pour redynamiser les pratiques QSE · Projet décarbonation.

### Menaces
Crise sanitaire (révision des priorités, RPS) · Décalage des projets (moins de temps pour produire).

## Interactions avec les autres processus

| Processus | Attentes du processus QSSE | Données à fournir aux autres processus |
|---|---|---|
| Stratégie et Gouvernance | Cadre du SMQSSE, orientation et stratégie AGAPE, communications impactant le SMQSSE | Reporting QSSE, accompagnement QSSE, communication des évolutions réglementaires |
| Réalisation | Remontées d'informations QSSE (NC, satisfaction, accidents, dysfonctionnements, certificats de capacité…) | Accompagnement QSSE (supports, avis documentation chantier, résolution de problèmes, appels d'offre), évolutions réglementaires |
| Ressources humaines | Formations, habilitations, restrictions médicales, nouveaux arrivants, collaboration AT/MP | Collaboration AT/MP, reporting, évolutions réglementaires |
| Technique | Vérifications générales périodiques (sites, matériel, outillage, engins, EPI), reporting environnement, baisse des consommations | Accompagnement QSSE, validation des nouveaux équipements, évolution réglementaire |
| Achats et sous-traitance | Évaluation fournisseurs/sous-traitants, négociation EPI, charte achats durables, valorisation déchets | Accompagnement QSSE, participation aux audits fournisseurs, visites chantiers sous-traitants |

## Plan d'actions

| Thème | Action | Pilote | Délai |
|---|---|---|---|
| Faibles remontées d'informations | Déploiement logiciel type FISHEYE, communication des bonnes pratiques | RQSSE | 03/2027 |
| Culture environnement insuffisante | État des actions, intégrer un volet environnement à la journée sécurité | RQSSE / CODIR | 30/07/2027 |
| Outil de veille réglementaire non pertinent | Redéfinir l'arborescence RED ON LINE, chercher un nouvel outil de veille | RQSSE | 30/07/2027 |
| Dynamique QSE AGAPE | Point QSE mensuel, revue QSE trimestrielle, groupe de travail inter-QSE, journée QSE nationale, mise à jour base documentaire | RQSSE | 30/07/2027 |
| Solutions innovantes QSE | Présence aux forums prévention/environnement (PREVENTICA, FNTP, OPPBTP, MASE…), activités ludiques (théâtre-forum, e-learning) | RQSSE | 30/09/2027 |
| Projet décarbonation groupe AGAPE | Proposition d'action à la division | RQSSE | 30/03/2027 |
| Crise sanitaire (RPS) | Intensification des échanges, communication à la reprise, reprise des priorités | RQSSE / RRH | 2027 (continu) |
| Décalage des projets | Cibler les chantiers concernés pour intensifier la présence chantier | RQSSE / Animateurs QSSE | 2027 (continu) |

## Cartouche de validation

- **Auteur :** AGAPE QSSE
- **Approbateur :** Président
- **Date de rédaction / révision :** 18/06/2026
- **Référence :** AGAP-PROC-08-A